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Conditions générales de vente

1. Termes et conditions

2. Politique de vie privée

3. Politique de retour


 

Acceptation des conditions d'utilisation

Si vous choisissez d'utiliser le site des Alouettes de Montréal, vous reconnaissez avoir lu et compris les présentes conditions d'utilisation et acceptez par le fait même de les respecter ainsi que toutes éventuelles modifications pouvant leur être apportées. Ces conditions d'utilisation constituent un contrat entre vous et les Alouettes de Montréal.

Les présentes conditions d'utilisation peuvent faire l'objet de modifications, ajouts ou suppressions à tout moment. Tout tel changement sera affiché sur cette page; de plus, si nous apportons des changements importants aux conditions d'utilisation actuelles, les dits changements seront affichés au moins trente (30) jours préalablement à leur entrée en vigueur et nos utilisateurs qui nous auront communiqué leur adresse courriel en seront avisés directement par courrier électronique. Vous êtes prié de consulter les présentes conditions d'utilisation de façon périodique afin de prendre connaissance d'éventuels changements qui pourraient leur être apportés.

Si vous n'acceptez pas d'être lié par ces conditions d'utilisation, vous ne pouvez pas utiliser le site des Alouettes de Montréal. De plus, si vous jugez inacceptables certaines des éventuelles modifications apportées aux présentes conditions d'utilisation, vous pouvez en tout temps résilier votre compte.

Lieu d'exploitation

Les Alouettes de Montréal exploitent leur site Internet à partir de leurs bureaux situés au Canada. Les Alouettes de Montréal ne font aucune représentation à l'effet que tous les éléments de leur site Internet peuvent être utilisés en d'autres lieux. Ceux qui choisissent d'utiliser le site Internet des Alouettes de Montréal le font de leur propre initiative et il leur appartient de se conformer à toutes les lois en vigueur.

En utilisant le site des Alouettes de Montréal, vous reconnaissez et acceptez que les présentes conditions d'utilisation sont régies par les lois en vigueur dans la province de Québec et que tout litige découlant de, ou lié à l'utilisation des services et site Internet des Alouettes de Montréal sera soumis à la compétence des tribunaux du district de Montréal, province de Québec.

Changements aux sites internet

À tout moment, les Alouettes de Montréal peuvent modifier, suspendre ou mettre fin à tout élément de son site Internet, incluant la disponibilité de toute fonction, base de données ou contenu. Les Alouettes de Montréal peuvent également imposer des limites sur certains éléments ou restreindre l'accès à certaines sections de son site Internet sans avis préalable et sans engager sa responsabilité.

Usage personnel

Tous les éléments du site Internet des Alouettes de Montréal vous sont offerts pour usage personnel à des fins non commerciales. Il est interdit d'utiliser les éléments du site Internet des Alouettes de Montréal à des fins commerciales ou publicitaires sans le consentement écrit des Alouettes de Montréal.

Inscription et sécurité

Lors de votre inscription, vous devez notamment choisir un mot de passe et un nom d'utilisateur. Vous ne pouvez (i) choisir ou utiliser un mot de passe d'une personne avec l'intention de vous faire passer pour telle personne; (ii) utiliser un mot de passe dans lequel une autre personne a des droits, sans l'autorisation de cette personne; ou (iii) utiliser un mot de passe ou un nom d'utilisateur que les Alouettes de Montréal, à leur seule discrétion, jugent offensant.

Vous êtes responsable du maintien de la confidentialité de votre mot de passe et de votre nom d'utilisateur. Vous devez aviser les Alouettes de Montréal le plus rapidement possible via le formulaire de questions ou commentaires de la page "Contactez-nous" de toute utilisation frauduleuse ou utilisation présumée frauduleuse de votre compte, ou de tout bris ou bris présumé de sécurité.

Vous êtes responsable de toute utilisation des comptes que vous détenez relativement au site Internet des Alouettes de Montréal. Les Alouettes de Montréal ne peuvent être tenus responsables d'un usage non autorisé de votre compte ni de toute perte ou dommage résultant notamment du non respect des mesures de sécurité énoncées à la présente section.

Frais et paiements

Les Alouettes de Montréal se réservent le droit d'exiger des frais pour l'accès futur à son site Internet, ou toute section de celui-ci. Si les Alouettes de Montréal viennent à exiger des nouveaux frais pour l'accès à toute section de son site Internet, les Alouettes de Montréal vous en aviseront à l'avance et vous donnera l'opportunité de fermer votre compte avant que les dits frais ne vous soient imposés.

Liens

Le site des Alouettes de Montréal contient des liens vers des sites Internet gérés par des tiers. L'activation de ces liens peut vous faire quitter les sites appartenant aux Alouettes de Montréal. Sachez que les Alouettes de Montréal n'exercent aucun contrôle sur les sites Internet des tiers. Ces sites sont entièrement gérés par des tiers et les Alouettes de Montréal ne peuvent être en mesure de faire quelque déclaration que ce soit quant à la qualité ou au contenu global de ceux-ci ni quant à la qualité des produits offerts ou à la sécurité transactionnelle des sites en question. Le fait que ces sites de tierces parties soient répertoriés sur les sites Internet des Alouettes de Montréal ne doit en aucun cas être interprété comme un endossement de la part des Alouettes de Montréal et n'engage d'aucune façon la responsabilité des Alouettes de Montréal. Les Alouettes de Montréal ne peuvent en aucun cas être tenus responsables d'éventuels dommages occasionnés par l'utilisation de ces sites. Toutes plaintes concernant les sites de tierces parties doivent être dirigées aux administrateurs des dits sites.

Propriété intellectuelle

Les marques de commerce et logos utilisés ou affichés sur les sites Internet des Alouettes de Montréal sont des marques de commerce et logos enregistrés ou non par les Alouettes de Montréal ou des tiers. Rien sur les sites des Alouettes de Montréal ne peut être interprété de façon à permettre, directement ou indirectement, l'utilisation de telles marques de commerce ou logos sans la permission préalable écrite de leur propriétaire. Sans limiter la généralité de ce qui précède, il est interdit de reproduire les marques de commerce et les logos affichés sur les sites Internet des Alouettes de Montréal à des fins commerciales, publicitaires ou pour augmenter le volume de visiteurs sur votre site.

Tous les éléments des sites Internet des Alouettes de Montréal (incluant, sans limitation, les textes, articles, photographies, images, illustrations, extraits audio et vidéo, logiciels, etc.) sont protégés par des droits d'auteur et appartiennent aux Alouettes de Montréal ou aux tiers agissant à titre de fournisseurs de contenu. À moins d'exceptions clairement énoncées, aucun élément des sites Internet des Alouettes de Montréal ne doit être interprété comme vous accordant un droit quelconque en regard de la propriété intellectuelle des Alouettes de Montréal ou d'un tiers agissant à titre de fournisseur de contenu.

Sous réserve de ce qui est prévu à l'article 9.4 des présentes, vous ne pouvez copier, reproduire, modifier, publier, diffuser, distribuer, participer au transfert ou à la vente de, créer de nouvelles œuvres à partir de, traduire, télécharger, concéder sous licence ou d'aucune manière exploiter, tout élément offert sur le site Internet des Alouettes de Montréal (incluant tout logiciel), en tout ou en partie.

Vous pouvez télécharger ou copier pour utilisation personnelle à des fins non commerciales seulement, les éléments des sites Internet des Alouettes de Montréal, en autant que vous conserviez tous les avis de propriété intellectuelle qu'ils contiennent. Le fait de copier ou de mémoriser tout élément à des fins autres qu'une utilisation personnelle est absolument défendu sans la permission écrite préalable des Alouettes de Montréal ou du détenteur des droits d'auteur identifié dans l'avis de propriété intellectuelle.

Représentations et garanties

Par les présentes vous vous engagez à défendre et à tenir indemne les Alouettes de Montréal, ses administrateurs, officiers, dirigeants, actionnaires, employés, entreprises affiliées, représentants et fournisseurs de contenu (collectivement, " Les Alouettes de Montréal ") de toute condamnation monétaire en capital, intérêt, frais judiciaires et extrajudiciaires et de tout autre dommage, incluant mais sans limitation, tous les frais légaux raisonnables encourus par les Alouettes de Montréal se rapportant à toute réclamation, poursuite, action ou mise en demeure (" Réclamation ") découlant du non respect, par vous ou tout autre utilisateur de votre compte, des présentes conditions d'utilisation. Les Alouettes de Montréal se réservent le droit de participer à la défense de toute telle Réclamation et d'être représentée par un avocat de son choix.

Limitation de responsabilité

Le site Internet des Alouettes de Montréal et les éléments qu'il contient vous sont offerts tels quels, à titre gracieux par les Alouettes de Montréal, sans aucune garantie, implicite ou explicite, y compris, sans limitation, les garanties relatives à la propriété, la qualité marchande, la convenance à des fins particulières, l'utilisation, la disponibilité, la validité, l'exactitude, la fiabilité des éléments reproduits sur les dits sites ou quant aux résultats découlant de l'utilisation de tels éléments. Sans limiter la généralité de ce qui précède, les Alouettes de Montréal ne font aucune représentation quant au caractère exhaustif des résultats de vos recherches exécutées sur son site Internet. Vous reconnaissez et acceptez par les présentes que votre utilisation du site Internet des Alouettes de Montréal se fait à vos propres risques.

Les Alouettes de Montréal ne font aucune représentation quant à l'exactitude ou la fiabilité de, ni n'endosse, tout avis, opinions, déclarations ou autres informations publiés et diffusés sur son site Internet par tout utilisateur, fournisseur de contenu ou autre personne.

Les Alouettes de Montréal déclinent toute responsabilité relativement à toute erreur qui pourrait se retrouver sur son site Internet. Les Alouettes de Montréal ainsi, que toute tierce partie fournissant du contenu sur le site Internet des Alouettes de Montréal, leurs compagnies liées, dirigeants, employés, représentants ou agents ne pourront en aucun cas être tenus responsables de tout dommage relié directement ou indirectement à l'utilisation du site Internet des Alouettes de Montréal, notamment la perte de données ou de profit découlant de l'utilisation des éléments desdits sites, des erreurs ou omissions contenues dans les éléments ou de l'incapacité d'utiliser ces éléments.

Résiliation

• Les Alouettes de Montréal peuvent, à leur seule discrétion, résilier ou suspendre votre compte à tous ou à une partie de ses sites Internet pour toute raison, incluant, sans limitation, le non respect de ces conditions d'utilisation.

Pour communiquer avec nous concernant cette politique

Dans l'éventualité où vous auriez une réclamation pour violation de droits d'auteur relativement à du matériel inclus dans le site Internet des Alouettes de Montréal, ou pour toute autre correspondance, nous vous prions de nous en aviser à l'adresse suivante :

Les Alouettes de Montréal
4545 Pierre-de Coubertin Ave Montreal, QC H1V 0B2

Nous avons à cœur de protéger votre identité et les renseignements personnels que vous partagez avec nous. La présente politique de confidentialité s’applique aux renseignements personnels que nous recueillons sur notre site Web situé à l’adresse boutique.montrealalouettes.com ou dans le cadre des relations que nous entretenons avec nos clients. Conscients de vos préoccupations au sujet de la protection de votre vie privée, nous avons affiché cette politique de confidentialité afin de vous informer au sujet des renseignements personnels que nous recueillons, de la manière dont nous les traitons, des options dont vous disposez au sujet de notre utilisation de vos renseignements personnels et de la manière dont vous pouvez accéder à ceux-ci.

Collecte et utilisation des renseignements personnels

Vous pouvez magasiner à nos magasins ou parcourir notre site Web sans avoir à nous communiquer quelque renseignement personnel que ce soit.

Cependant, nous sommes amenés à recueillir des renseignements personnels dans les cas suivants :

• Vous achetez, commandez, retournez ou échangez des articles;

• Vous demandez à vous inscrire sur notre liste d’envoi ou à recevoir d’autres communications commerciales;

• Vous vous inscrivez à notre site Web;

• Vous participez à l’un de nos concours ou de nos promotions, ou répondez à un sondage;

• Vous transmettez un commentaire ou une question au service à la clientèle par courrier électronique;

Lorsque vous réglez des achats par l’entremise de notre site Web, nous pouvons recueillir les renseignements liés à votre carte de crédit, votre adresse de facturation et d’expédition, votre numéro de téléphone, votre adresse de courriel et le message à inscrire sur un chèque-cadeau (le cas échéant) afin d’être en mesure de procéder au paiement et de livrer les produits commandés.

Lorsque vous retournez ou échangez des produits achetés, nous pouvons vous demander de fournir vos nom, adresse et numéro de téléphone. Nous recueillons ces renseignements afin d’administrer notre programme de prévention des pertes et nous aider notamment à repérer et à prévenir la fraude. En ce qui concerne les retours d’articles donnant lieu à un remboursement sur la carte de crédit d’un client, nous vous demanderons de fournir les renseignements liés à votre carte de crédit afin de traiter et d’administrer l’opération de remboursement.

Communications commerciales : Lorsque vous vous inscrivez à notre liste d’envoi pour recevoir notre infolettre ou d’autres communications promotionnelles par courriel, nous pouvons recueillir des renseignements personnels tels que vos prénom, nom et adresse courriel, ainsi que des renseignements sur vos intérêts afin de vous offrir le service que vous avez demandé.

Nous ne vous contacterons que si vous le souhaitez. Vous êtes libre de choisir, en tout temps, de ne pas recevoir nos communications promotionnelles en cliquant sur le bouton « Se désabonner » qui figure au bas de nos courriels ou en communiquant avec nos représentants comme indiqué dans la rubrique « Désactiver votre compte / Vous désabonner » ci-dessous.

Concours, promotions, sondages : lorsque vous vous inscrivez à un concours, participez à une promotion ou répondez à l’un de nos sondages, nous pouvons recueillir vos nom, adresse, numéro de téléphone et adresse courriel. Nous utilisons ces renseignements pour administrer votre participation au concours ou à la promotion et, dans le cadre de sondages, pour comprendre nos clients et améliorer notre offre de produits et de services, nos promotions et nos événements.

Service à la clientèle : lorsque vous transmettez un commentaire ou une question au service à la clientèle par courriel, nous pouvons recueillir des renseignements personnels tels que vos nom, adresse postale ou courriel et (ou) numéro de téléphone afin d’être en mesure de répondre à votre commentaire ou à votre question. Nous recueillons aussi divers types de renseignements que vous nous fournissez afin de nous permettre de répondre à votre question.

Communication des renseignements personnels

Sauf indication contraire des présentes, nous nous engageons à ne pas divulguer, louer, vendre ou céder à des tiers, ni échanger avec des tiers, les renseignements personnels concernant nos clients, sans avoir obtenu au préalable leur consentement.

Fournisseurs de services : nous pouvons être amenés à communiquer vos renseignements personnels à des tiers qui fournissent des services pour notre compte, tels que le traitement des paiements, l’hébergement de notre site Web, la transmission de courriels ou d’autres communications pour notre compte, l’organisation des concours et promotions ou l’envoi des colis.

Ces fournisseurs de services sont liés par des conventions de non-divulgation et des restrictions légales régissant leur utilisation des renseignements que nous leur communiquons, et ils ne sont pas autorisés à utiliser ou à divulguer des renseignements personnels à d’autres fins que la prestation des services pour notre compte ou selon ce qui est autrement exigé par la loi applicable.

Obligations prévues par la loi : nos fournisseurs de services et nous serons contraints de communiquer vos renseignements personnels dans le cadre d’un mandat de perquisition ou d’une enquête ou ordonnance valide prévus par la loi ou afin de répondre à un organisme d’enquête en cas de violation d’un contrat ou de contravention à une loi, ou autrement en vertu d’une loi applicable.

Renseignements du site Web

Lorsque vous visitez notre site Web, nous recueillons l’adresse IP de tous les visiteurs de notre site Web et des renseignements connexes tels que le navigateur que vous utilisez, le système d’exploitation que vous utilisez, le temps passé sur le site Web, les habitudes d’utilisation de celui-ci, et le nom de domaine du site Web à partir duquel vous avez accédé à notre site. Nous recueillons ces renseignements afin de nous aider à évaluer votre expérience de notre site Web et à l’améliorer.

Témoins et pixels invisibles

Notre site Web emploie une technologie appelée « témoins ». Un témoin est un petit élément de données que notre site Web peut transmettre à votre navigateur et qui peut ensuite être enregistré sur votre disque dur afin de nous permettre de vous reconnaître lorsque vous y retournez. Nous utilisons des témoins sur les pages de notre site Web où l’on vous demande de vous connecter ou qui sont personnalisables. Si vous êtes inscrit à notre site Web, ces témoins nous aident à vous identifier et ils peuvent s’avérer nécessaires pour vous fournir les produits et les services que vous demandez. Ces témoins nous communiquent aussi à nous ou à nos fournisseurs de services des renseignements que nous utiliserons pour personnaliser notre site Web conformément à vos préférences. Vous pouvez régler votre navigateur de manière à être averti lorsque vous recevez un témoin. Cependant, si vous décidez de ne pas accepter de témoins de notre site Web, il se peut que vous ne soyez pas en mesure de tirer parti de toutes les fonctions de notre site Web.

Désactiver votre compte / vous désabonner

Veuillez noter que chaque fois que nous vous transmettons un courriel, nous vous donnons la possibilité de vous désabonner de notre liste d’envoi, de sorte que vous soyez en mesure de ne plus recevoir de courriels à n’importe quel moment. Vous pouvez aussi nous contacter de la manière indiquée dans la rubrique « Pour nous joindre » qui se situe dans le haut du site Web boutique.montrealalouettes.com. Vous devez allouer 10 jours ouvrables pour que votre demande prenne effet. Nous apprécions votre patience et votre compréhension en nous accordant du temps pour traiter votre demande.

Sécurité des renseignements personnels

Nous sommes conscients que nos clients nous font confiance en ce qui concerne la protection de leurs renseignements personnels. Nous prenons cette tâche au sérieux. Nous avons pris des mesures visant à protéger les renseignements personnels dont nous avons la garde et le contrôle. Ainsi, nous n’autorisons l’accès à des renseignements personnels qu’à ceux de nos employés et de nos fournisseurs de services autorisés qui ont besoin de ces renseignements aux fins décrites dans la présente politique de confidentialité. Nous avons pris des mesures administratives, techniques et physiques raisonnables de protection afin de nous prémunir contre l’accès, l’utilisation, la modification et la divulgation non autorisées des renseignements personnels qui se trouvent sous notre garde et contrôle.

Afin de vous offrir un niveau accru de sécurité, l’accès en ligne à certains renseignements personnels peut être protégé par le mot de passe de votre choix. Nous vous recommandons fortement de ne pas communiquer votre mot de passe à qui que ce soit. Nous ne vous demanderons jamais votre mot de passe dans une communication non sollicitée.

Nonobstant ce qui précède, vous devez savoir que, malheureusement aucune transmission de données sur Internet ne peut être considérée comme absolument sûre. Par conséquent, nous ne déclarons et ne garantissons aucunement que les renseignements personnels ne seront pas perdus, mal utilisés ou modifiés, et nous n’assumons aucune responsabilité à l’égard des renseignements personnels que vous nous transmettez, ni à l’égard de l’utilisation ou de la mauvaise utilisation des renseignements personnels par vous ou des tiers.

Vous trouverez ci-dessous quelques recommandations destinées à faire en sorte que votre magasinage en ligne s’effectue en toute sécurité.

• Si vous utilisez un ordinateur public, fermez toujours votre session lorsque vous avez terminé.

• Ne communiquez pas vos mots de passe. N’oubliez pas que quiconque connaît votre mot de passe peut accéder à votre compte.

• Lorsque vous créez un mot de passe, utilisez au moins huit caractères – privilégiez une combinaison de lettres et de chiffres. N’utilisez pas des mots tirés d’un dictionnaire, votre nom, votre adresse courriel ou d’autres renseignements personnels qui peuvent être facilement obtenus. Nous vous recommandons aussi de modifier votre mot de passe souvent.

• Utilisez un mot de passe différent pour chacun de vos comptes en ligne.

• Méfiez-vous des courriels et des appels téléphoniques non sollicités.

En outre, nous ne communiquerons jamais avec vous pour vous demander des renseignements au sujet de votre numéro de carte de crédit ou de votre compte bancaire. Ce type de renseignements ne nous sont transmis que lorsque vous réalisez une opération, communiquez directement avec nous ou modifiez votre compte en ligne. Si vous recevez un courriel douteux comportant un lien de mise à jour des renseignements sur votre compte, ne cliquez pas sur ce lien. Accédez directement à votre compte à l’adresse boutique.montrealalouettes.com. Si un étranger communique avec vous, vous transmet un courriel non sollicité ou vous demande de confirmer ou de fournir votre mot de passe ou vos renseignements personnels ou bancaires, ignorez la demande et communiquez avec nous immédiatement.

Pour des raisons de sécurité et pour prévenir la fraude, les commandes réglées par carte de crédit à partir de ce site Web seront acceptées par la Boutique Officielle des Alouettes de Montreal uniquement si le nom et l’adresse de facturation correspondent au nom figurant sur la carte de crédit de l’acheteur et à l’adresse indiquée à son dossier de carte de crédit. Si les renseignements ne concordent pas, votre commande sera refusée, même si l’opération a été préautorisée par votre banque. Dans ce cas, le montant de la commande réservé pourra être récupéré uniquement lorsque le crédit aura été porté à votre compte, ce qui peut prendre de trois à cinq jours ouvrables.

Au sujet des enfants

Enfants de moins de 13 ans

Si vous êtes un enfant de moins de 13 ans, vous pouvez naviguer sur notre site Web, mais vous ne pouvez pas y faire d’achats. Vous ne pouvez pas non plus devenir un utilisateur inscrit, ni utiliser un service qui vous demande de fournir des renseignements personnels. Notre site n’est pas conçu pour les enfants. Nous ne souhaitons pas recueillir de renseignements personnels d’enfants de moins de 13 ans. Cette politique vise à protéger les enfants.

Si vous vous inscrivez et que nous apprenons que vous avez moins de 13 ans, nous supprimerons vos renseignements d’inscription et vous transmettrons un message courriel pour vous en avertir. Si vous avez moins de 13 ans et que vous voulez faire un achat, veuillez demander à l’un de vos parents de passer la commande pour vous.

Modifications à notre politique de confidentialité

Cette politique de confidentialité peut être mise à jour périodiquement en fonction des changements survenus dans nos pratiques en matière de protection des renseignements personnels. La politique de confidentialité ainsi révisée sera affichée sur le site Web. Nous traiterons vos renseignements personnels conformément à la politique de confidentialité en vigueur au moment de la collecte de ces renseignements, ou de la manière convenue avec vous.


Tous les produits de la Boutique, à l’exception des chandails de football de joueurs, de produits personnalisés, de commandes spéciales, de sous-vêtements, de costumes de bain et de souvenirs peuvent être retournés ou échangés dans les 30 jours de la date d’achat originale. Les produits doivent être retournés avec le coupon d’achat original, les étiquettes originales doivent être fixées et le produit doit être en condition neuve et en état de revente.

Pour plus de détails, visitez la page Service à la clientèle.